Documentation de demarches-simplifiees.fr
  • Généralités
  • Présentation
  • Cible
  • Démarrage
  • Cas d'usage
  • Tutoriels et vidéos
    • Tutoriel usager
    • Tutoriel « expert invité »
    • Tutoriel instructeur
    • Tutoriel administrateur
    • Les bonnes pratiques lors de la création d'une démarche
    • Vidéo : la sécurité de demarches-simplifiees.fr
    • Vidéo : le cadre juridique
    • Vidéo : la relation usager
    • Intégration du bouton « Mon avis »
  • Nouveautés
    • Pour les administrateurs
    • Pour les instructeurs
    • Pour les usagers
  • Expérimentations
    • Type de champ expression régulière
    • Chorus
  • Nos démarches
    • Démarches modèles à dupliquer
    • Démarches relatives au permis de conduire
    • Démarches relatives aux transporteurs
    • Démarches relatives au secteur du transport public de tourisme (T3P) - Taxis et VTC
    • Démarches relatives aux étrangers résidant en France
    • Démarches relatives aux inscriptions scolaires (inscription, restauration, centres de loisirs)
    • Démarches relatives aux médailles d'honneur
    • Démarches relatives aux Tribunal judiciaire de Lille
  • Conditions Générales d'Utilisation
  • Conditions générales d'utilisation : usagers
  • Politique de confidentialité
  • Mentions légales
  • API GraphQL
    • Automatisation : obligations des utilisateurs publics
    • Introduction technique
    • Accréditation
    • Le playground / Premiers pas
    • Point d'entrée et Schema GraphQL
    • Jeton d'authentification
      • Problèmes fréquents
    • Les queries
      • getDemarche
      • getDossier
      • getGroupeInstructeur
      • getDemarcheDescriptor
    • Les mutations
      • Modifier l'état d'un dossier
      • Envoyer un message
      • Ajouter ou supprimer un label
    • Pagination
    • Gestion des Erreurs
    • Cas d'usages / exemple d'implémentation
      • Client de démo en JS
      • Autentification
      • Récupérer un dossier
      • Pagination – Synchroniser une démarche à faible volumétrie (polling simple)
      • Pagination – Récupérer tous les dossiers d'une démarche
      • Pagination – Synchroniser une démarche à forte volumétrie (synchronisation)
      • Télécharger les fichiers uploadés par un usager sur son dossier
      • Envoyer un message avec une PJ
      • Accepter un dossier et y joindre un justificatif (une PJ)
      • Lister les Id des instructeurs
  • Pour aller plus loin
    • Cartographie
    • API de préremplissage
    • Aspects techniques et juridiques
    • Exports de données
    • Exports et Macros
    • Routage des dossiers
    • Webinaires
    • Horodatage
    • Archivage longue durée des démarches
    • Le conditionnel
    • Eligibilité des dossiers
    • Export personnalisé
  • Communiqués de presse
  • Expiration et suppression des dossiers
Propulsé par GitBook
Sur cette page
  • 01 - Ain
  • 35 - Ille-et-Vilaine
  • 69 - Rhône
  • 75 - Paris
  • Taxis parisiens
  • VTC
  • 85 - Vendée
  • 89 - Yonne
  • 91 - Essonne
  • 93 - Seine-Saint-Denis
  • 95 - Val d'Oise
Exporter en PDF
  1. Nos démarches

Démarches relatives au secteur du transport public de tourisme (T3P) - Taxis et VTC

PrécédentDémarches relatives aux transporteursSuivantDémarches relatives aux étrangers résidant en France

Dernière mise à jour il y a 1 an

Comme chaque administration choisit d'utiliser cette plateforme ou non, il n'est pas obligatoire que la démarche recherchée soit dématérialisée sur notre site.

Pour retrouver votre démarche ou être accompagné par un agent, nous vous invitons à consulter les sites suivants : - , site public de renseignement administratif - , cartographie permettant d'orienter les usagers vers les lieux d'inclusion numérique qui sauront répondre à vos besoins. - ou encore le site France services afin de vous aider dans l'accomplissement de vos démarches en ligne.

01 - Ain

35 - Ille-et-Vilaine

Déclaration de perte

Attestations

69 - Rhône

75 - Paris

Taxis parisiens

Première demande

Changement de coordonnés / mobilité

Demande de renouvellement

Autorisations de stationnement

Enregistrements

VTC

Première demande

Attestations

Changement de coordonnées / mobilité

Demande de renouvellement

85 - Vendée

89 - Yonne

91 - Essonne

93 - Seine-Saint-Denis

Première demande

Demande de duplicata

Demande de renouvellement

95 - Val d'Oise

Première demande

Demande de renouvellement

Enregistrement

https://www.service-public.fr
https://cartographie.societenumerique.gouv.fr/orientation/besoin
https://www.france-services.gouv.fr/demarches-et-services
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas de réussite à l'examen
Déclaration de perte ou de vol de la carte professionnelle
Demande d’attestation préfectorale à la suite d’une visite médicale pour l’aptitude à la conduite
Transmission de l’attestation de formation continue T3P (taxi, VTC, conducteur de véhicule motorisé à deux ou trois roues)
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas de réussite à l'examen
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas d'équivalence professionnelle
Demande de carte professionnelle de conducteur de taxi en cas de réussite à l’examen
Demande de carte professionnelle de conducteur de taxi en cas d’équivalence professionnelle
Changement de coordonnées des professionnels des Taxis/VTC/VMDTR
Demande de mobilité pour la carte professionnelle de conducteur de taxi
Demande de renouvellement de carte professionnelle de conducteur de taxi
Demande d’inscription sur la liste d’attente en vue de la délivrance d’une autorisation de stationnement (ADS) gratuite
Demande de renouvellement annuel de maintien sur la liste d’attente en vue de la délivrance d’une autorisation de stationnement (ADS) gratuite
Demande d’une carte de stationnement pour les titulaires d’une autorisation de stationnement (ADS) de taxis parisiens délivrée à titre gracieux
Délivrance d'une carte de stationnement pour les titulaires d'une autorisation de stationnement (ADS) de taxis parisiens (changement de véhicule ou d'horodateur, perte ou vol de la carte de stationnement)
Procédure de changement de véhicule ou d'horodateur pour les titulaires d'autorisations de stationnement (ADS) de taxis parisiens
Procédure de transmission annuelle du contrôle technique pour les titulaires d’autorisations de stationnement (ADS) de taxis parisiens
Déclaration des débuts et des fins de contrats de travail ou de location-gérance des professionnels de taxis parisiens
Procédure d'enregistrement de transfert des autorisations de stationnement des professionnels de taxis dans le registre (article L. 3121-4 du Code des transports)
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas de réussite à l’examen
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas d’équivalence professionnelle
Formulaire de transmission des documents relatifs aux obligations de visite médicale ou de formation continue
Changement de coordonnées des professionnels des voitures de transport avec chauffeur (VTC)
Formulaire de demande de mobilité pour la carte professionnelle de conducteur de taxi
Renouvellement de la carte professionnelle de conducteur de voiture de transport avec chauffeur (VTC)
Demande ou renouvellement de carte pofessionnelle de véhicule de tourisme avec chauffeur (VTC) en cas de réussite à l'examen
Demande de carte professionnelle de véhicule de tourisme avec chauffeur (VTC) en cas d’équivalence
Demande ou renouvellement d'attestation médicale d'aptitude à la conduite
Demande d'attestation d'aptitude physique pour les conducteurs de de voiture de transport avec chauffeur (VTC)
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) pour les gérants d'entreprise ou exploitants indépendants
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) après réussite à l’examen
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) par équivalence
Réédition (duplicata) de la carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) suite à perte, vol ou détérioration
Renouvellement de la carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC)
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) après réussite à l’examen
Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) par équivalence
Renouvellement de la carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC)
Demande d'enregistrement de véhicule - validation de certificat d'immatriculation