Démarches relatives au secteur du transport public de tourisme (T3P) - Taxis et VTC

01 - Ain 
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas de réussite à l'examen​
35 - Ille-et-Vilaine
Déclaration de perte
​Déclaration de perte ou de vol de la carte professionnelle​
Attestations
​Demande d’attestation préfectorale à la suite d’une visite médicale pour l’aptitude à la conduite ​
​Transmission de l’attestation de formation continue T3P (taxi, VTC, conducteur de véhicule motorisé à deux ou trois roues) ​
69 - Rhône
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas de réussite à l'examen 
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas d'équivalence professionnelle 
75 - Paris
Taxis parisiens 
Première demande 
​Demande de carte professionnelle de conducteur de taxi en cas de réussite à l’examen​
​Demande de carte professionnelle de conducteur de taxi en cas d’équivalence professionnelle ​
Changement de coordonnés / mobilité 
​Changement de coordonnées des professionnels des Taxis/VTC/VMDTR​
​Demande de mobilité pour la carte professionnelle de conducteur de taxi​
Demande de renouvellement 
​Demande de renouvellement de carte professionnelle de conducteur de taxi​
Autorisations de stationnement 
​Demande d’inscription sur la liste d’attente en vue de la délivrance d’une autorisation de stationnement (ADS) gratuite​
​Demande de renouvellement annuel de maintien sur la liste d’attente en vue de la délivrance d’une autorisation de stationnement (ADS) gratuite​
​Demande d’une carte de stationnement pour les titulaires d’une autorisation de stationnement (ADS) de taxis parisiens délivrée à titre gracieux​
​Délivrance d'une carte de stationnement pour les titulaires d'une autorisation de stationnement (ADS) de taxis parisiens (changement de véhicule ou d'horodateur, perte ou vol de la carte de stationnement)​
​Procédure de changement de véhicule ou d'horodateur pour les titulaires d'autorisations de stationnement (ADS) de taxis parisiens ​
​Procédure de transmission annuelle du contrôle technique pour les titulaires d’autorisations de stationnement (ADS) de taxis parisiens ​
Enregistrements 
​Déclaration des débuts et des fins de contrats de travail ou de location-gérance des professionnels de taxis parisiens ​
​Procédure d'enregistrement de transfert des autorisations de stationnement des professionnels de taxis dans le registre (article L. 3121-4 du Code des transports) ​
VTC
Première demande
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas de réussite à l’examen​
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de tourisme (VTC) en cas d’équivalence professionnelle 
Attestations 
​Formulaire de transmission des documents relatifs aux obligations de visite médicale ou de formation continue ​
Changement de coordonnées / mobilité
​Changement de coordonnées des professionnels des voitures de transport avec chauffeur (VTC)  ​
​Formulaire de demande de mobilité pour la carte professionnelle de conducteur de taxi​
Demande de renouvellement
​Renouvellement de la carte professionnelle de conducteur de voiture de transport avec chauffeur (VTC) ​
85 - Vendée 
​Demande ou renouvellement de carte pofessionnelle de véhicule de tourisme avec chauffeur (VTC) en cas de réussite à l'examen​
​Demande de carte professionnelle de véhicule de tourisme avec chauffeur (VTC) en cas d’équivalence ​
89 - Yonne 
​Demande ou renouvellement d'attestation médicale d'aptitude à la conduite ​
91 - Essonne 
​Demande d'attestation d'aptitude physique pour les conducteurs de de voiture de transport avec chauffeur (VTC)​
93 - Seine-Saint-Denis
Première demande
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) pour les gérants d'entreprise ou exploitants indépendants​
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) après réussite à l’examen 
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) par équivalence​
Demande de duplicata
​Réédition (duplicata) de la carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) suite à perte, vol ou détérioration​
Demande de renouvellement
​Renouvellement de la carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC)​
95 - Val d'Oise
Première demande
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) après réussite à l’examen​
​Demande de carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC) par équivalence​
Demande de renouvellement
​Renouvellement de la carte professionnelle de chauffeur de voiture de transport (VTC)​
Enregistrement 
​Demande d'enregistrement de véhicule - validation de certificat d'immatriculation​
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Démarches relatives aux transporteurs

Démarches relatives aux étrangers résidant en France

Dernière mise à jour 2yr ago